Khums

Selon les fatwas des grands savants religieux : Shaheed Ayatollah Sayyed Ali Khamenei, l’Ayatollah Sistani et l’Ayatollah Makarem Shirazi (que Allah prolonge leurs bénédictions) :

Les fatwas présentées sans mention d’un avis différent ou d’une référence spécifique correspondent aux règles communes partagées par les trois respectés Marāji‘. Dans les cas où le jugement d’un Marjaʿ diffère de celui des deux autres, cela est indiqué en note de bas de page sous le même numéro, en précisant le nom du Marjaʿ concerné.

Le Khums sur les cadeaux, les prix et l’Eidi (étrennes de fête).

En règle générale, un cadeau, un prix ou une somme reçue à l’occasion d’une fête (Eidi) n’est pas assujetti au khums. Toutefois, il est recommandé, par mesure de précaution, d’acquitter le khums sur ces montants s’ils excèdent les dépenses annuelles nécessaires à la subsistance au terme de l’année comptable du khums.

Avis de l’Ayatollah Sistani : Les bénéfices et revenus issus du commerce, de l’industrie, de l’acquisition ou de toute autre forme de gain, ainsi que les biens acquis sans activité lucrative — tels que les cadeaux, les legs ou les biens donnés ou offerts à une personne — sont assujettis au khums s’ils constituent un excédent par rapport aux dépenses annuelles de subsistance au terme de l’année comptable.

Avis de l’Ayatollah Makarem Shirazi : Sur la base d’une précaution obligatoire (iḥtiyāṭ wājib), les cadeaux, les donations (hibah) et les biens de nature similaire sont assujettis au khums s’ils sont encore en possession du bénéficiaire au terme de l’année comptable.

Le Khums sur le soutien financier (Nafaqah)

Question 1 : Le soutien financier (nafaqah) reçu d’un proche, tel qu’un père ou un frère, est-il considéré comme un cadeau (hibah) ?

Réponse : Le fait qu’il soit considéré comme un cadeau (hibah) dépend de l’intention de la personne qui fournit ce soutien financier.

Question 2 : Si la personne qui fournit le soutien financier n’a pas acquitté le khums sur ses biens, le bénéficiaire est-il tenu de payer le khums sur ce qu’il reçoit ?

Réponse : Tant que le bénéficiaire n’a pas la certitude que l’argent qui lui a été remis est lui-même assujetti au khums, il n’est pas tenu d’en acquitter le khums.

Le Khums sur l’héritage et le Mahr (dot)

• Héritage : Les héritages, ainsi que le produit de la vente de biens hérités, ne sont pas assujettis au khums, même si la valeur du bien a augmenté, à moins que celui-ci n’ait été conservé dans un but commercial ou en vue d’une plus-value spéculative.
• Mahr (dot) : Le mahr d’une femme n’est pas assujetti au khums. Ce jugement demeure inchangé, que le mahr soit exigible immédiatement ou différé, ou qu’il consiste en des espèces ou en des biens.

Le Khums sur les prêts bancaires et les sommes empruntées

Le montant principal d’un prêt n’est pas assujetti au khums. Toutefois, si le prêt est remboursé par mensualités au moyen de revenus professionnels (ou de gains annuels), la fraction du prêt dont les échéances ont été réglées par ces revenus au terme de l’année comptable du khums devient assujettie au khums.

Le Khums sur les indemnités d’assurance

Les sommes versées par une compagnie d’assurance en compensation d’un préjudice subi par l’assuré ne sont pas assujetties au khums.

Avis de l’Ayatollah Sistani : Les sommes versées par une compagnie d’assurance au titulaire de la police, conformément aux clauses du contrat d’assurance, sont traitées de la même manière que les subventions gouvernementales.

Par conséquent, si une partie de cet argent n’est pas utilisée pour les dépenses de subsistance avant le terme de l’année comptable du khums, le solde restant est assujetti au khums.

Avis de l’Ayatollah Makarem Shirazi : Les indemnités versées par une compagnie d’assurance pour des pertes agricoles sont assujetties au khums si une partie de celles-ci subsiste au terme de l’année comptable.

Le Khums sur l’épargne

Question : Le khums doit-il être acquitté sur l’argent épargné progressivement pour l’achat d’une maison ou d’autres besoins vitaux essentiels ?

Réponse (Ayatollah Khamenei) : Si, compte tenu de la situation financière de l’individu, l’acquisition de biens essentiels dépend de l’épargne d’une partie du revenu de l’année en cours, et que la personne a l’intention d’utiliser ces économies dans un futur proche (par exemple, dans les deux ou trois mois suivants) pour acquérir ces biens, alors aucun khums n’est dû sur cette épargne.

Avis de l’Ayatollah Sistani : Toute partie du revenu annuel d’une personne qui subsiste au terme de l’année comptable du khums est assujettie au khums, même si elle a été mise de côté pour l’achat d’une maison ou d’articles ménagers essentiels.

Avis de l’Ayatollah Makarem Shirazi : Si, selon l’usage courant (‘urf), il n’est pas possible d’acquérir une maison nécessaire sans épargner progressivement, la personne peut agir conformément aux dispositions spécifiques mentionnées dans ses fatwas publiées ou obtenir l’autorisation de l’autorité juridique islamique (Hakim al-Shar‘).

Le Khums sur le mobilier et les effets domestiques

Les articles ménagers dont la substance demeure à l’usage, tels que les tapis, les meubles et autres biens durables similaires, ne sont pas assujettis au khums une fois acquis pour les besoins courants de la vie. Cependant, les nécessités domestiques consommables — telles que le riz, l’huile de cuisson et autres articles analogues — sont assujetties au khums si un surplus subsiste au terme de l’année comptable du khums.

Règlement de gré à gré (Dastgardān) et conciliation (Musālaḥah)

Question : Quel est le jugement pour les personnes redevables du khums qui ne l’ont pas acquitté, et qui sont actuellement dans l’incapacité de le faire ou qui feraient face à des difficultés extrêmes si elles le faisaient ?

Réponse (Ayatollah Khamenei) : La simple incapacité ou difficulté à payer le khums ne libère pas l’individu de sa responsabilité et n’annule pas l’obligation. Au contraire, le paiement demeure obligatoire dans la mesure des capacités de la personne. Ces individus peuvent effectuer un dastgardān (un règlement de main à main de la dette) avec le Gardien du Khums (Wali al-Amr) ou son représentant autorisé, puis rembourser le montant convenu progressivement, en fonction de leurs capacités financières et sur une période appropriée.

Avis de l’Ayatollah Makarem Shirazi : Si le paiement de la totalité du khums en une seule fois devait causer une difficulté indue, la personne peut, avec l’autorisation de son bureau, le régler par versements échelonnés.